Améliorations foncières
Dessiner le futur des terres.
Nous vous accompagnons pour vos démarches foncières quelle que soit l’affectation des terrains. D’un remaniement volontaire de quelques propriétaires à l’intégralité d’une commune, nous sommes là pour vous apporter notre expertise.
L’étude préliminaire en améliorations foncières et aménagement du territoire permet de réaliser un diagnostic de la situation territoriale actuelle en zone agricole, à bâtir, industrielle ou mixte.
Cette étude, initiée par une municipalité ou un groupement de propriétaires fonciers, permet de définir si un projet est faisable légalement, techniquement et financièrement.
Le bureau met à disposition ses compétences dans le domaine foncier, de l’aménagement du territoire et de l’environnement afin d’appuyer les initiants dans leur démarche pour choisir la meilleure solution pour la réalisation du projet.
Le remaniement parcellaire se positionne après une étude préliminaire en amélioration foncière, il est généralement réalisé par un syndicat d’améliorations foncières. Ce dernier vient regrouper tous les acteurs du terrain, tels que les propriétaires, le géomètre, l’ingénieur en génie civil, l’urbaniste et le spécialiste de l’environnement.
En zone agricole, le but est d’optimiser la culture des terres par le regroupement de parcelles, de permettre le renouvellement des ouvrages communaux et d’améliorer la qualité écologique du territoire. Ces travaux peuvent être subventionnés.
En zone à bâtir ou industrielle, il permet d’adapter le foncier à un projet d’aménagement et de répartir équitablement les charges et la plus-value qui lui est liée entre tous les propriétaires.
Lors de travaux d’importance, tels que passage d’une nouvelle route/autoroute ou pour la réouverture à ciel ouvert d’un cours d’eau utilisent également cet outil pour gérer une juste répartition des terres entre les propriétaires impactés.
Le plan directeur des chemins AF permet de réaliser un état des lieux des chemins agricoles à l’échelle d’une commune. Une planification des travaux à mettre en œuvre est ainsi définie.
Après validation par la direction générale de l’agriculture et de la viticulture, des subventions peuvent être attribuées pour la réfection des chemins utiles à l’agriculture.
Ce plan directeur est un outil de planification à long terme pour les communes.
En milieu rural, l’étude des besoins en eau des cultures et alpages peuvent conduire à la mise en œuvre de projets d’irrigation.
L’état des lieux de l’infrastructure d’approvisionnement en eau (conduites, pompage, citernes, captages, bassins, etc.) est examiné afin de proposer des solutions techniques adaptées (réfection de citernes existantes, stockages d’eau supplémentaires, prolongation du réseau hydraulique, etc.).
Le bureau met a disposition ses compétences pour la mise en œuvre de ces études, ainsi que pour la réalisation des travaux. Les réseaux d’irrigation peuvent être subventionnés.
